Marque expirée - Marque en non vigueur

De Bréange
David BRETON

Numéro de dépôt :
3589415
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018
De Bréange de David BRETON

Présentation de la marque De Bréange

Déposée le 18 juillet 2008 par David BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « De Bréange »

Le déposant est David BRETON domicilié(e) 6 Cour Gouda,08400 VOUZIERS - 08400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David BRETON domicilié(e) 6 Cour Gouda,08400 VOUZIERS - 08400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Bréange est expirée depuis le 18 juillet 2018.

David BRETON a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE SELECTION


David BRETON - 6 Cour Gouda,08400 VOUZIERS - 08400 - France


David BRETON - 6 Cour Gouda,08400 VOUZIERS - 08400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.